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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RYCKEBOER
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LES RITOURNELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RITOURNELLES
S.A. RYCKEBOER

Numéro de dépôt :
94529546
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque LES RITOURNELLES

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) RYCKEBOER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « LES RITOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RYCKEBOER domicilié(e) 12 rue Milon, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 679 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RYCKEBOER - France.

La marque LES RITOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RITOURNELLES est expirée depuis le 13 juillet 2004.

RYCKEBOER a également déposé les autres marques suivantes : CREALINE , (Marque figurative)


S.A. RYCKEBOER - 12 rue Milon, 50200 COUTANCES - France - SIREN 383679677


SA RYCKEBOER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures.Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.